Thaléo — Pour une connaissance accessible, transmissible et vivante
Version 1.0 — 21 octobre 2026
Préambule — Partager la connaissance
La connaissance prend toute sa valeur lorsqu’elle peut être comprise, transmise, questionnée, enrichie et mise en pratique.
Thaléo souhaite contribuer à un espace commun de réflexion et de transmission, dans lequel les connaissances peuvent circuler librement, où les idées peuvent évoluer et où les contributions peuvent se multiplier au bénéfice des générations présentes et futures.
Cette intention s’accompagne d’une responsabilité : reconnaître le travail des auteurs, préserver la traçabilité des sources et maintenir des conditions équitables de partage.
C’est dans cet esprit que nous avons choisi de mettre les contenus originaux concernés à disposition sous une licence publique Creative Commons.
Article 1 — Licence retenue
Sauf indication contraire, les contenus originaux du site Thaléo pour lesquels les titulaires ont accordé les droits nécessaires sont mis à disposition sous la licence :
Creative Commons Attribution – Utilisation non commerciale – Partage dans les mêmes conditions 4.0 International.
Identifiant : CC BY-NC-SA 4.0
Licence officielle :
https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/
Texte juridique original intégral, en anglais :
https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/legalcode.en
Traduction juridique officielle en français :
https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/legalcode.fr
Cette licence constitue le cadre juridique régissant les autorisations accordées sur les œuvres concernées.
La présente page a pour fonction d’en expliquer l’application dans le contexte de Thaléo. Elle ne modifie pas les termes de la licence et ne peut leur ajouter de restrictions.
Article 2 — Contenus concernés
La licence s’applique aux œuvres originales publiées sur Thaléo lorsque les titulaires des droits ont autorisé cette mise à disposition et qu’aucune mention contraire n’est indiquée.
Les contenus concernés peuvent notamment comprendre :
- les articles et essais;
- les documents de recherche;
- les textes pédagogiques;
- les travaux de réflexion;
- les schémas et illustrations originales;
- les supports documentaires;
- les ressources éducatives;
- les textes de présentation et autres œuvres originales.
La mention générale de licence ne doit pas être interprétée comme couvrant une œuvre dont Thaléo ne détient pas les droits nécessaires.
Une mention de licence particulière accompagnant une œuvre prévaut pour cette œuvre.
Article 3 — Libertés accordées
Sous réserve des conditions de la licence, vous êtes autorisé à :
Partager. Reproduire, copier et redistribuer une œuvre, en tout ou en partie, sur différents supports et dans différents formats.
Adapter. Transformer, modifier, traduire, remanier ou enrichir une œuvre afin de produire une adaptation.
Transmettre. Utiliser une œuvre dans un cadre de transmission, d’étude, de recherche, de discussion ou d’enseignement, dans la mesure où l'utilisation respecte les conditions de la licence.
Contribuer. Participer au développement de nouvelles œuvres et propositions fondées sur les ressources autorisées.
Ces autorisations sont accordées à l’échelle internationale et sans redevance, conformément à la portée et aux conditions de la licence.
Article 4 — Attribution : reconnaître les auteurs
Toute redistribution d’une œuvre sous licence doit respecter les conditions d’attribution prévues par celle-ci.
L’attribution doit notamment préserver, lorsqu’ils ont été fournis avec l’œuvre :
- l’identification des auteurs et autres titulaires de crédits;
- les mentions de droit d’auteur;
- la référence à la licence applicable;
- les avis pertinents relatifs aux garanties;
- un lien vers l’œuvre originale lorsque raisonnablement possible.
Les modifications apportées doivent être indiquées, et les indications des modifications antérieures doivent être conservées selon les exigences applicables.
Une attribution ne doit pas laisser croire qu’un auteur, Thaléo ou la Société Flot Synergie inc. approuve une adaptation, une organisation ou une utilisation particulière.
Formule d’attribution recommandée
Pour une œuvre originale attribuée à Thaléo :
« Source : Thaléo (thaleo.org) — [Titre de l’œuvre], [Auteur ou auteurs indiqués]. Licence CC BY-NC-SA 4.0. »
Ajouter, lorsqu’il y a lieu :
« Adaptation ou modification réalisée par [nom], le [date]. »
Les crédits propres à chaque œuvre doivent être respectés. La mention générique « Thaléo » ne remplace pas l’identification des auteurs lorsqu’ils sont nommés.
Article 5 — Utilisation non commerciale
La licence CC BY-NC-SA 4.0 autorise les utilisations non commerciales selon la définition qu’elle établit.
Cette qualification dépend principalement de la finalité et du contexte de l’utilisation, et non uniquement du statut juridique de l’utilisateur.
Une organisation à but non lucratif peut exercer certaines activités commerciales; inversement, une entreprise peut réaliser certaines utilisations qui ne poursuivent pas un avantage commercial.
Chaque situation doit donc être appréciée selon la définition et les dispositions de la licence.
Les usages commerciaux qui ne sont pas autorisés par la licence peuvent faire l’objet d’une demande d’autorisation distincte auprès du titulaire des droits concernés.
Demandes d’autorisation :
conditions@flot.team
Les exceptions et limitations prévues par les lois applicables demeurent indépendantes de la licence.
Article 6 — Partage dans les mêmes conditions
Lorsqu’une œuvre dérivée ou adaptée est diffusée publiquement, les conditions de partage à l’identique prévues par la licence doivent être respectées.
Cela implique notamment d’utiliser une licence Creative Commons comportant les mêmes éléments, dans la version permise par la licence originale, ou une licence reconnue comme compatible selon ses dispositions.
Ce mécanisme vise à préserver les libertés de partage accordées au public, tout en reconnaissant les contributions successives.
Les adaptations doivent également identifier les modifications apportées, conformément aux conditions d’attribution.
Article 7 — Traductions et adaptations
La traduction d’un texte constitue généralement une adaptation relevant des conditions de la licence lorsqu’elle nécessite l’autorisation du titulaire.
Une traduction ou adaptation doit respecter les exigences d’attribution, d’utilisation non commerciale et de partage dans les mêmes conditions.
L’auteur d’une traduction demeure responsable de la fidélité et de l’exactitude de son travail.
Une traduction ne doit pas être présentée comme une version officielle ou approuvée par Thaléo sans autorisation correspondante.
Nous encourageons l’identification claire des versions originales, des versions adaptées, de leurs auteurs et de leurs dates.
Article 8 — Marques, identités et autres droits exclus
La licence Creative Commons ne confère pas automatiquement de droits sur les marques de commerce, brevets ou autres droits exclus de son champ d’application.
Sauf autorisation particulière, elle ne permet pas de se présenter comme représentant officiel du projet Thaléo ou de la Société Flot Synergie inc.
Elle ne confère pas non plus de droits de gouvernance, de représentation, d’adhésion ou de propriété sur les ressources organisationnelles du projet.
Les éléments suivants peuvent être soumis à des droits distincts :
- le nom et les signes distinctifs de Thaléo;
- les logos et identités visuelles protégés;
- les marques de commerce;
- les logiciels et codes sources;
- les ressources techniques;
- les œuvres de tiers;
- les renseignements personnels;
- les documents et renseignements confidentiels.
Les droits d’auteur et les autres droits doivent être appréciés séparément lorsque nécessaire.
Article 9 — Contributions d’auteurs et de collaborateurs
Thaléo reconnaît que la création collective n’efface pas les droits des contributeurs.
Toute œuvre soumise par un auteur demeure sous sa responsabilité et sous les droits qui lui appartiennent, sauf convention ou disposition légale contraire.
L’intégration d’une œuvre dans le corpus public sous licence Creative Commons doit reposer sur une autorisation appropriée du titulaire.
Les auteurs peuvent conserver leur attribution individuelle, sous réserve des accords de contribution.
Les contributions ne doivent pas être publiées sous une licence que leur titulaire n’a pas autorisée.
Une convention spécifique peut encadrer la création collaborative d’œuvres complexes, collectives ou évolutives.
Article 10 — Respect des sources et intégrité documentaire
Nous encourageons une culture de transmission fondée sur la traçabilité des connaissances.
À ce titre, nous invitons les utilisateurs à :
- identifier les auteurs et contributeurs;
- préserver les références documentaires;
- distinguer les œuvres originales des adaptations;
- conserver les indications de versions;
- signaler les modifications importantes;
- éviter toute attribution trompeuse;
- préserver les informations permettant de comprendre le contexte d’une publication.
Ces recommandations s’appliquent dans le respect de la licence et ne constituent pas des restrictions juridiques supplémentaires aux droits qu’elle accorde.
Article 11 — Durée et caractère irrévocable
La licence Creative Commons CC BY-NC-SA 4.0 est accordée pour la durée prévue par ses dispositions.
Les autorisations qu’elle confère sont irrévocables tant que ses conditions sont respectées, sous réserve de ses mécanismes de résiliation et de rétablissement.
Le retrait ultérieur d’une œuvre du site ne met pas automatiquement fin aux autorisations précédemment accordées.
De même, une modification de la structure juridique responsable du projet Thaléo ne retire pas les droits déjà valablement accordés au public.
Les titulaires des droits peuvent néanmoins autoriser séparément d’autres formes d’utilisation, notamment par une licence distincte.
Article 12 — Utilisation par des systèmes automatisés
L’utilisation d’œuvres à l’aide d’outils numériques ou automatisés demeure soumise aux conditions de la licence et aux lois applicables.
La licence ne confère aucun droit de collecte illicite de renseignements personnels, d’accès à des ressources protégées ou de contournement non autorisé de systèmes techniques.
L’utilisation d’outils d’intelligence artificielle ne dispense pas du respect des droits d’auteur, des conditions applicables aux adaptations et des droits des tiers.
Toutefois, les présentes recommandations ne doivent pas être interprétées comme une restriction supplémentaire aux usages que la licence ou les exceptions légales autorisent.
Article 13 — Absence de garantie et limites des droits accordés
Les œuvres sont proposées dans les conditions et limites prévues par la licence.
L’utilisation d’une œuvre demeure soumise aux autres droits susceptibles de s’appliquer, notamment aux droits de la personnalité, au respect de la vie privée et aux droits moraux.
La licence ne garantit pas qu’une œuvre est adaptée à une utilisation particulière.
Les utilisateurs demeurent responsables d’évaluer les autorisations supplémentaires éventuellement nécessaires.
Article 14 — Versions originales et référence juridique
Le texte juridique de la licence constitue la source faisant autorité pour déterminer les permissions et obligations qu’elle établit.
La version originale anglaise est disponible dans son intégralité :
https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/legalcode.en
La traduction juridique officielle française est disponible à :
https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/legalcode.fr
La présentation simplifiée de la licence est disponible à :
https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/
En cas d’incertitude ou de différence d’interprétation entre la présente page explicative et les dispositions de la licence, les dispositions de la licence prévalent.
Article 15 — Responsabilité juridique et évolution du projet
À la date d’entrée en vigueur de la présente page, le site Thaléo est exploité sous la responsabilité de la Société Flot Synergie inc.
Cette responsabilité administrative et juridique ne signifie pas que la société détient automatiquement tous les droits d’auteur sur les œuvres publiées.
Les droits demeurent attachés à leurs titulaires respectifs, sous réserve des cessions et licences valablement consenties.
Le projet Thaléo pourra évoluer vers une structure juridique distincte.
Cette évolution ne modifiera pas rétroactivement les autorisations déjà accordées au public sous licence Creative Commons.
Article 16 — Questions, demandes et autorisations particulières
Pour toute question concernant :
- l’utilisation d’une œuvre;
- une attribution;
- une demande de reproduction commerciale;
- une demande d’autorisation;
- un signalement de violation de droits;
- la publication d’une contribution;
- une collaboration documentaire;
vous pouvez communiquer avec :
Société Flot Synergie inc.
Projet Thaléo
conditions@flot.team
Pour toute question concernant les renseignements personnels :
Déclaration de mise à disposition
Sauf mention contraire, les œuvres originales publiées sur Thaléo et valablement autorisées à cette fin sont mises à disposition sous licence Creative Commons Attribution – Utilisation non commerciale – Partage dans les mêmes conditions 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0).
Nous vous invitons à les découvrir, à les étudier, à les partager et à les enrichir dans le respect des conditions applicables et des droits des auteurs.
Partager la connaissance, c’est contribuer à la rendre vivante.
Fin de la page Licence et droits d’utilisation — Version 1.0.